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Taxation of Digital Economy Entities and Revenue Mobilization in Ghana: Examining Direct, Mediating, and Moderating Effects

S'appuyant sur les théories institutionnelle, de l'acceptation de la technologie et de la conformité fiscale, cette étude portant sur 384 répondants ghanéens révèle que le comportement de conformité des contribuables, la préparation numérique des autorités fiscales et la perception de l'équité du système déterminent directement l'efficacité de la mobilisation des recettes provenant des entités numériques, une relation renforcée par un cadre réglementaire robuste, soulignant ainsi le besoin critique de renforcement des capacités et de réforme des politiques pour optimiser la taxation numérique au Ghana et dans les économies émergentes similaires.

Auteurs originaux : Ibrahim Zubairu, Patrick Akeba Atiawin, Ahmed Jamal Idrissu

Publié 2026-08-24

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CC BY 4.0

Auteurs originaux : Ibrahim Zubairu, Patrick Akeba Atiawin, Ahmed Jamal Idrissu

Article original sous licence CC BY 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/). ✨ Ceci est une explication générée par l'IA de l'article ci-dessous. Elle n'a pas été rédigée ni approuvée par les auteurs. Pour une précision technique, consultez l'article original. Lire la clause de non-responsabilité complète

Dans le monde moderne, une vaste partie du commerce ne se déroule plus dans des magasins physiques ou via des reçus papier. Au lieu de cela, elle circule à travers des canaux numériques invisibles : applications de VTC, services de streaming en ligne, transferts d'argent numériques et plateformes mondiales de commerce électronique. Ce changement a créé un nouveau paysage économique où la valeur est générée sans présence physique claire, défiant les règles traditionnelles que les gouvernements utilisent pour collecter les impôts. Pour des nations comme le Ghana, qui adoptent rapidement ces technologies, la question n'est pas seulement de savoir si elles peuvent taxer ces activités numériques, mais avec quelle efficacité elles peuvent le faire. Le cœur de ce défi réside dans trois domaines : la volonté des entreprises à respecter les règles, la capacité de l'autorité fiscale à utiliser la technologie moderne pour suivre les transactions, et l'équité du système lui-même. Lorsque les gens croient qu'un système est équitable et que le gouvernement possède les outils pour voir ce qui se passe, ils sont plus enclins à payer ce qu'ils doivent. Cette étude explore comment ces facteurs interagissent pour déterminer si un pays peut collecter avec succès des recettes de son économie numérique.

Des chercheurs de l'Université Technique d'Accra ont entrepris de comprendre exactement comment ces pièces s'assemblent au Ghana. Ils se sont concentrés sur les entités de l'économie numérique — les entreprises qui opèrent principalement en ligne ou via des plateformes numériques — et la Ghana Revenue Authority, l'organisme gouvernemental responsable de la collecte des impôts. Pour obtenir une image claire, l'équipe a recueilli des informations auprès de 384 individus, incluant des prestataires de services numériques enregistrés et des hauts responsables au sein de l'autorité fiscale. Ils ont interrogé ces participants sur leurs expériences en matière de conformité fiscale, sur la technologie qu'ils utilisent, sur leurs opinions concernant l'équité du système fiscal et sur la force des lois régissant les transactions numériques. En utilisant une méthode d'analyse sophistiquée qui recherche des modèles dans la manière dont différents facteurs s'influencent les uns les autres, les chercheurs ont testé plusieurs idées sur ce qui stimule une collecte de revenus réussie.

L'étude a confirmé que la force la plus puissante derrière une collecte de revenus efficace est le comportement des contribuables eux-mêmes. Lorsque les entreprises numériques choisissent de se conformer aux lois fiscales de manière précise et ponctuelle, le montant d'argent que le gouvernement collecte augmente considérablement. Cette conclusion suggère que l'attitude et les actions des entreprises sont le moteur principal des revenus, plus encore que d'autres facteurs. Les chercheurs ont également constaté que la propre préparation de l'autorité fiscale à utiliser les outils numériques importe. Lorsque la Ghana Revenue Authority dispose de la bonne technologie et de l'infrastructure nécessaire pour surveiller les transactions numériques, la collecte des revenus s'améliore. Cependant, cette amélioration n'est pas automatique ; elle dépend fortement de l'environnement juridique. L'étude a montré que les bénéfices de la possession d'outils numériques avancés sont beaucoup plus forts lorsqu'il existe un ensemble de lois claires et robustes pour les soutenir. Sans réglementations fortes pour appuyer la technologie, les outils seuls ne produisent pas les résultats escomptés.

Un autre facteur examiné était de savoir si les gens ressentaient que le système fiscal était équitable. Les données ont montré que lorsque les entreprises numériques perçoivent le système fiscal comme étant équitable, elles sont plus susceptibles de payer leurs impôts, ce qui, en retour, aide le gouvernement à collecter plus de revenus. Bien que cet effet soit réel et positif, il était légèrement moins direct que l'impact du comportement de conformité réel ou de la préparation numérique de l'autorité. Les chercheurs ont également enquêté sur une idée spécifique : que l'acte d'adoption de nouvelles technologies par les entreprises pourrait être l'étape intermédiaire qui transforme le bon comportement en plus d'argent pour le gouvernement. Ils se demandaient si les entreprises conformes adopteraient naturellement une meilleure technologie, et si cette technologie mènerait ensuite automatiquement à des revenus plus élevés. L'étude a révélé que cette chaîne d'événages spécifique ne tenait pas la route. Bien que les entreprises conformes aient tendance à adopter la technologie, cette adoption technologique n'a pas, à elle seule, considérablement stimulé la collecte des revenus comme les chercheurs l'espéraient. Cela suggère que posséder simplement la technologie ne suffit pas ; la technologie doit faire partie d'un système plus large et mieux soutenu pour être efficace.

Les chercheurs ont conclu que pour que le Ghana maximise ses revenus issus de l'économie numérique, il doit se concentrer sur une approche équilibrée. L'étape la plus critique est d'encourager la conformité volontaire par l'éducation et en démontrant que le système fiscal est équitable et que l'argent collecté est utilisé pour le bien public. Parallèlement, le gouvernement doit continuer à investir dans ses propres capacités numériques, mais ces investissements doivent se faire de concert avec le renforcement des cadres juridiques. L'étude a souligné que la technologie et la loi fonctionnent mieux ensemble ; un système fiscal de haute technologie sans lois claires pour le soutenir ne pourra pas atteindre son plein potentiel. Les conclusions offrent une voie claire pour les décideurs politiques : instaurer la confiance avec les contribuables, s'assurer que les lois sont claires et favorables, et doter l'autorité fiscale des outils numériques nécessaires pour opérer efficacement au sein de ce cadre juridique. En comprenant ces dynamiques, le Ghana et d'autres nations en développement peuvent mieux naviguer dans les complexités de la taxation du monde numérique afin de financer leurs objectifs de développement.

Résumé Technique : Taxation des Entités de l'Économie Numérique et Mobilisation des Recettes au Ghana

1. Énoncé du Problème et Contexte de la Recherche
Malgré d'importants efforts de numérisation de la part de la Ghana Revenue Authority (GRA), la mobilisation des recettes provenant des entités de l'économie numérique au Ghana reste sous-optimale. Cet écart entre l'intention politique et les résultats fiscaux réels pose un défi critique pour la viabilité budgétaire du Ghana. Alors que la littérature existante couvre largement les cadres de l'OCDE et les économies développées, il existe une rareté d'analyses empiriques, au niveau micro, concernant les facteurs comportementaux, technologiques et réglementaires influençant la taxation numérique dans le contexte africain. Plus précisément, les mécanismes par lesquels la conformité des contribuables, la préparation numérique de l'administration fiscale et les cadres réglementaires interagissent — via la médiation et la modération — pour influencer les résultats de recettes restent sous-explorés. Cette étude répond à la nécessité de disposer de preuves empiriques pour éclairer la politique de la GRA et les stratégies budgétaires plus larges dans les économies en développement confrontées à des défis similaires de taxation numérique.

2. Méthodologie
L'étude adopte une philosophie de recherche positiviste quantitative utilisant un plan de recherche transversal.

Collecte de Données : Les données ont été recueillies auprès de 384 répondants, comprenant des prestataires de services numériques enregistrés (ex. : commerce électronique, services de VTC, streaming, fournisseurs de paiements numériques) et des cadres supérieurs de la division de l'impôt sur les sociétés de la GRA. L'échantillon comprenait une gamme diversifiée de types d'organisations, les entités à but non lucratif (44,5 %) et les organisations du secteur public (26,8 %) représentant les proportions les plus importantes, aux côtés d'entreprises privées et de travailleurs indépendants.
Échantillonnage : Une technique d'échantillonnage par choix raisonné (purposive sampling) a été utilisée pour s'assurer que les répondants répondaient à des critères spécifiques concernant l'enregistrement, l'historique opérationnel et le rôle dans la taxation numérique.
Instrumentation : Un questionnaire structuré utilisant des échelles de Likert à 5 points a été utilisé pour mesurer six construits : le Comportement de Conformité des Contribuables, la Préparation Numérique de l'Autorité Fiscale, la Perception de l'Équité du Système Fiscal, l'Adoption Technologique, le Cadre Réglementaire et l'Efficacité de la Mobilisation des Recettes. Les items ont été adaptés de l'échelle validée dans la littérature sur la conformité fiscale et la théorie institutionnelle.
Analyse : L'étude a utilisé la Modélisation par Équations Structurelles par les Moindres Carrés Partiels (PLS-SEM) via le logiciel SmartPLS 4. L'analyse comprenait l'évaluation du modèle de mesure (fiabilité, validité, validité discriminante via les critères HTMT et Fornell-Larcker) et du modèle structurel (coefficients de chemin, $R^2$ , tailles d'effet $f^2$ et pertinence prédictive $Q^2$ ). Le bootstrapping avec 5 000 sous-échantillons a été utilisé pour le test des hypothèses.

3. Contributions Clés et Cadre Théorique
L'étude intègre la Théorie Institutionnelle, le Modèle d'Acceptation de la Technologie (TAM) et la Théorie de la Conformité Fiscale pour construire un cadre complet pour la taxation numérique dans une économie en développement.

Extension Théorique : Elle étend le TAM et la Théorie Institutionnelle au domaine de la taxation numérique en Afrique subsaharienne, testant leur applicabilité pour expliquer comment les cadres réglementaires façonnent le comportement organisationnel et comment l'adoption technologique influence la conformité.
Investigation des Mécanismes : La recherche examine spécifiquement le rôle médiateur de l'adoption technologique et le rôle modérateur des cadres réglementaires, abordant une lacune dans la compréhension de la manière dont ces facteurs interagissent pour influencer la mobilisation des recettes.

4. Résultats Clés et Constatations
Le modèle structurel explique 47 % de la variance de l'Efficacité de la Mobilisation des Recettes ( $R^2 = 0,47$ ). Le test des hypothèses a produit les résultats suivants :

Effets Directs (Confirmés) :
- Comportement de Conformité des Contribuables : Présente l'effet direct positif le plus fort sur l'efficacité de la mobilisation des recettes ( $\beta = 0,27, p < ,001$ ).
- Préparation Numérique de l'Autorité Fiscale : Affecte de manière significative et positive la mobilisation des recettes ( $\beta = 0,20, p = ,01$ ), indiquant que la capacité institutionnelle à déployer des infrastructures numériques est un prédicteur clé.
- Perception de l'Équité du Système Fiscal : Exerce un effet direct positif significatif ( $\beta = 0,16, p = ,04$ ), bien qu'étant le plus faible des trois prédicteurs directs.
Effet de Médiation (Non Confirmé) :
- Adoption Technologique : L'hypothèse selon laquelle l'adoption technologique médie la relation entre le comportement de conformité et la mobilisation des recettes n'est pas soutenue ( $\beta = 0,06, p = ,13$ ). Bien que le comportement de conformité prédise fortement l'adoption technologique, cette adoption ne se traduit pas de manière significative par une amélioration de l'efficacité de la mobilisation des recettes par le seul chemin indirect. Les auteurs suggèrent que cela pourrait être dû à un manque d'interopérabilité entre les systèmes des contribuables et l'infrastructure de la GRA, ou que l'adoption technologique capture l'utilisation d'outils numériques larges plutôt qu'une intégration spécifique facilitant la conformité.
Effet de Modération (Confirmé) :
- Cadre Réglementaire : Modère significativement la relation entre la Préparation Numérique de l'Autorité Fiscale et l'Efficacité de la Mobilisation des Recettes ( $\beta = 0,08, p = ,02$ ). L'impact positif de la préparation numérique est amplifié lorsqu'il est soutenu par un cadre réglementaire robuste. Ce terme d'interaction a produit une taille d'effet importante ( $f^2 = 0,32$ ).

5. Signification et Implications
L'article revendique des implications immédiates pour la réforme de la GRA, la politique de taxation numérique et la capacité d'administration fiscale dans des pays similaires d'Afrique subsaharienne.

Implications Politiques : Les conclusions suggèrent que la promotion de la conformité du côté de la demande (éducation, transparence, équité) doit être un levier de recettes primaire. Crucialement, l'étude postule que la réforme réglementaire et l'investissement dans les infrastructures numériques doivent progresser en parallèle ; investir dans la capacité numérique sans un cadre juridique de soutien produit des rendements atténués.
Application Pratique : L'étude souligne l'importance de la sensibilisation des contribuables, de la littératie numérique et du renforcement des capacités au sein de l'autorité fiscale pour tirer parti des avantages de l'économie numérique pour la taxation. Elle note que des technologies telles que le Système de Déclaration Fiscale Électronique et les applications mobiles officielles de la Ghana Revenue Authority pour les paiements en ligne sont des outils pertinents pour relever les défis tels que la fracture numérique, les déficits d'infrastructure et les lacunes politiques, bien qu'ils aient été identifiés comme des facilitateurs contextuels plutôt que comme des résultats empiriques de l'analyse PLS-SEM.
Contribution au Discours : La recherche contribue au discours actuel sur la taxation de l'économie numérique en fournissant des informations aux décideurs politiques cherchant à exploiter la technologie pour l'optimisation fiscale et la mobilisation durable des recettes dans les économies émergentes. Elle souligne que la capacité administrative numérique est plus productive au sein d'un environnement institutionnel légalement favorable.

6. Limites
Les auteurs reconnaissent trois limites principales : le design transversal qui empêche l'inférence causale ; l'échantillonnage par choix raisonné non aléatoire qui limite la généralisabilité externe ; et l'estimation du SRMR du modèle (0,11) suggère que certaines contraintes structurelles peuvent ne pas s'ajuster parfaitement aux données, indiquant des voies potentiellement non modélisées.

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